FORT CATINAT

SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE Société Anonyme

Présentation de la marque FORT CATINAT

Déposée le 26 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORT CATINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy les Granges Narboz, 25300 PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FORT CATINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORT CATINAT est expirée depuis le 26 janvier 2006.

SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FORT DU LARMONT , COMTE PETITE RESERVATION DU FORT ST ANTOINE , COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE , MARCEL PETITE , COMTE DU FORT LUCOTTE FROMAGERIES MARCEL PETITE , LE CRU DES SAPINS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COMTE DE FRUITIERE